1/4 - Conseil Municipal de Grigny du 29 mars 2011 - Vote du Budget 1ère partie

RESSOURCES - FINANCES

- 11-24 Budget général - compte administratif 2010 R. BALME

4/4 - Conseil Municipal de Grigny du 29 mars 2011 - Vote du Budget 4 ème partie

- 11-31 Budget annexe ZAC de Chantelot - compte administratif 2010 R. BALME
- 11-32 Budget annexe ZAC de Chantelot - compte de gestion 2010 R. BALME
- 11-33 Budget primitif 2011 - budget annexe ZAC de Chantelot R. BALME
- 11-34 Année 2011 - C.O.S. Subvention annuelle - convention R. BALME

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Conseil municipal 31 janvier 2012 Grigny (Rhône) 1ère et 2ème partie

ORDRE DU JOUR

RESSOURCES / FINANCES

> 12-18 Budget primitif 2012 - budget général> 12-19 Budget primitif 2012 - subventions aux associations
> 12-20 Budget primitif 2012 - subvention au Centre Communal d'Action Sociale
> 12-21 Budget primitif 2012 - budget annexe ZAC de Chantelot

Conseil municipal 31 janvier 2012 de Grigny (Rhône) 3ème partie

> 12-18 Budget primitif 2012 - budget général
> 12-19 Budget primitif 2012 - subventions aux associations
> 12-20 Budget primitif 2012 - subvention au Centre Communal d'Action Sociale
> 12-21 Budget primitif 2012 - budget annexe ZAC de Chantelot
> 12-22 Année 2012 - C.O.S. - subvention annuelle - convention
> 12-23 Année 2012 - C.O.S. - chèques vacances - avenant n°3
> 12-24 Année 2012 - MIFIVA - convention d'objectifs et de moyens
> 12-25 Année 2012 - RSIE-PLIE Rhône Sud - convention d'objectifs et de moyens
> 12-26 Année 2012 - UNI EST - convention d'objectifs et de moyens

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 17 janvier 2012

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

• 12-01 Centre municipal de santé – création R. BALME
• 12-02 Centre municipal de santé – création de trois postes de praticien contractuel à temps non complet R. BALME
• 12-03 Année 2012 – Formation des élus – convention entre la Ville de Grigny et le CIDEFE C. GOUBERT
• 12-04 Processus de verbalisation électronique – convention de mise en oeuvre J. RICHON

Conseil municipal du 13 décembre 2011 - 1ère partie

RESSOURCES FINANCES

- 11-128 Débat d'Orientation Budgétaire 2012 R. BALME
- 11-129 Concours du Receveur municipal – prestations de conseil –attribution d'indemnité R. BALME
- 11-130 Année 2011 – Budget général – décision modificative n°3 R. BALME
- 11-131 Année 2011 – Budget ZAC de Chantelot – décision modificative n°2 R. BALME
- 11-132 Amortissements – mise à jour des durées R. BALME

Conseil Municipal de Grigny du 13 Décembre 2011 - 2 ème partie

RESSOURCES FINANCES (Suite et fin)
- 11-137 Année 2012 – Centre social et Culturel de Grigny – avenant n°5 à la convention d'objectifs C. VERZIER
- 11-138 Grand Lyon – bilan d'activités et rapport financier de la Communauté urbaine de Lyon – rapport annuel 2010 R. BALME
RESSOURCES HUMAINES
- 11-139 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent – avancements de grade D. ROYER
- 11-140 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent – avancements de grade – création de trois postes d'adjoint administratifs 1ère classe C. VERZIER

Conseil municipal du 25 octobre 2011 - 1ère partie



ORDRE DU JOUR - 25/10/2011
 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
 ➢ Recensement de la population 2012 – désignation du coordonnateur communal et recrutement des agents recenseurs
 ➢ Recensement de la population 2012 – remboursement des frais de déplacement des agents recenseurs
 ➢ Grand Lyon – transfert de compétence « Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie » – lancement de l'élaboration d'un schéma directeur réseau de chaleur d'agglomération
 ➢ SITIV – rapport d'activité 2010

Conseil municipal du 25 octobre 2011, 2ème partie

AMÉNAGEMENT
URBANISME
➢ Secteur de Mixité Sociale (S.M.S.) – charte partenariale
➢ ZAC de Chantelot – cession de terrains au profit de la SCI Agoudgil –
annule et remplace la délibération n°09-189 du 15 décembre 2009
➢ Agora – acquisition à l'euro symbolique du chemin d'accès à l'ensemble
immobilier

Conseil municipal du 28 juin 2011

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- 11-79 Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (S.D.C.I.) - Avis de la Ville de Grigny - Rapport modifié R. BALME
- 11-80 Laboratoire international pour l'habitat populaire - adhésion de la Ville de Grigny R. BALME

Conseil Municipal 27/09/11 - 1ère partie

ORDRE DU JOUR

1ère partie du CM du 27 septembre 2011

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• 11-95 Démantèlement de l'instruction publique – motion
• 11-96 Soutien aux faucheurs volontaires de Colmar – motion
• 11-97 UNI-EST – représentation de la Ville de Grigny
• 11-98 Sécurité routière – représentation de la Ville de Grigny
• 11-99 Colloque sur la désobéissance – remboursement des frais des participants et fixation de tarifs

Conseil Municipal du 27/09/11 - 2ème partie

RESSOURCES FINANCES

• 11-100 Contrat pluriannuel 2009-2013 du conseil général – avenant 2
• 11-101 Migration du site internet de la ville – convention de prestation avec le SITIV

SERVICES POPULATION / ENFANCE JEUNESSE

• 11-102 Prestation de service « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » – convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Grigny et la C.A.F.

Conseil Municipal du 28 juin 2011

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• 11-79 Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (S.D.C.I.) – Avis de la Ville de Grigny – Rapport modifié R. BALME
• 11-80 Laboratoire international pour l'habitat populaire – adhésion de la Ville de Grigny R. BALME

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (S.D.C.I.) – Avis de la Ville de Grigny
• Laboratoire international pour l'habitat populaire – adhésion de la Ville de Grigny
• Mission internationale 2011 – Bienvenue en Palestine