RESSOURCES FINANCES
- 11-100 Contrat pluriannuel 2009-2013 du conseil général – avenant 2
- 11-101 Migration du site internet de la ville – convention de prestation avec le SITIV
SERVICES POPULATION / ENFANCE JEUNESSE
- 11-102 Prestation de service « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » – convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Grigny et la C.A.F.
POLITIQUE DE LA VILLE
- 11-103 Vallon – enlèvement des véhicules en situation de stationnement abusif – convention
- entre la Ville de Grigny et Alliade Habitat
- 11-104 Vallon – mise à disposition par Alliade Habitat d'un local à usage de bureau bâtiment E
- 11 rue Pasteur – convention de mise à disposition – modification de la délibération n°10-94
- du 8 septembre 2010 – rapport ajouté à l'ordre du jour
- 11-105 Vallon – mise à disposition d'un local à usage de bureau bâtiment E 11 rue Pasteur –
- convention entre la Ville de Grigny et le Centre social et culturel
- 11-106 Vallon – mise à disposition d'un local à usage de bureau bâtiment E 11 rue Pasteur –
- convention entre la Ville de Grigny et la Maison de l'emploi Rhône sud
- 11-107 Vallon – mise à disposition d'un local à usage de bureau bâtiment E 11 rue Pasteur –
- convention entre la Ville de Grigny et l'association le Mas
AMENAGEMENT URBANISME
- 11-108 Agora – subvention à la SA D'HLM SFHE pour l'acquisition en VEFA de logements
sociaux
TECHNIQUE
- 11-109 Coordination des travaux de voirie sur le territoire de la communauté urbaine – protocole Lyvia
- 11-110 Cession à titre onéreux d'un véhicule communal
- 11-111 Utilisation des véhicules administratifs – règlement intérieur – modification
QUESTIONS DIVERSES
Recherche
